Immatriculation sous pavillon belge

Catégorie : Articles techniques - Divers

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Beaucoup de fantasmes et d'idées fausses circulent à la fois sur les pontons et sur Internet à propos du pavillon belge.
En effet, tous les bateaux de plaisance de plus de 5 CV fiscaux sont soumis à la taxe de francisation ou passeport maritime pour les navires sous pavillon étranger (belge, par exemple) mais appartenant à quelqu'un touchant des revenus en France...
Il était donc temps de rassembler des informations fiables et complètes sur le sujet, pour clarifier les choses.



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